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1. Éditeur du site et directeur de la publication

• Nom et prénom : Frédéric ROUFFET
• Adresse : 2, rue Saint Louis, 11100 Narbonne
• Adresse email : heka.egyptologie@gmail.com
• Téléphone : 07.70.06.22.49
• Numéro de SIRET : 890 949 514 00016
• Code NAF : 8559B AUTRES ENSEIGNEMENTS
• TVA non applicable.

2. Hébergement

• Hébergeur : O2Switch (SAS au capital de 100 000 €)
• Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

• Contenu original (RHÉA, cours, textes résigés par l'auteur du site)

L'ensemble des contenus originaux de ce site (textes, structuration des données scientifiques, illustrations créées pour le site) est la propriété de l’éditeur du site, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

• Photos et documents tiers (attestations RHÉA, photos de musées, illustrations non créées par l'auteur du site)

Chaque photographie d'attestation présentée dans RHÉA est accompagnée de sa source (lieu de conservation) et, lorsqu'elle est connue, de son crédit photographique (© suivi du nom du photographe ou de l'institution) — visibles en cliquant sur la photo concernée. Les signes hiéroglyphiques eux-mêmes, vieux de plusieurs millénaires, appartiennent au domaine public ; en revanche, les photographies utilisées comme référence restent la propriété de leur auteur ou de l'institution qui les a produites, et sont utilisées conformément aux conditions de réutilisation propres à chaque source (notamment, pour les images de musées, dans le cadre des usages scientifiques et pédagogiques autorisés par ses conditions générales d'utilisation si elles existent).

4. Cookies

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5. Données personnelles

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• Pour proposer une attestation dans RHÉA : le pseudo du compte connecté est associé à la proposition, en tant que collaborateur de la notice.
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Pour tout le reste (durée de conservation, droits d'accès et de rectification...), merci de consulter la Politique de confidentialité de ce site, juste en dessous.

6. Cartes et données géographiques

Les cartes de ce site (carte des musées, carte des sites et missions archéologiques, cartes détaillées) associent plusieurs sources ouvertes.

OpenStreetMap. Le tracé du Nil et de ses branches, des canaux du Delta et des lacs (dont le lac Nasser) est issu d'OpenStreetMap. © les contributeurs d'OpenStreetMap. Ces données sont disponibles sous la licence ouverte ODbL (Open Database License) : https://www.openstreetmap.org/copyright. Elles ont été simplifiées pour l'affichage.

Les tracés issus d'OpenStreetMap présents dans les fichiers de cartes de ce site restent soumis à la licence ODbL et à l'attribution ci-dessus.

Natural Earth. Les fonds de carte (pays, régions, côtes) proviennent de Natural Earth, données du domaine public.

SRTM. Le relief des cartes détaillées est calculé à partir des altitudes de la mission SRTM (NASA / USGS), données du domaine public.


7. Litiges / droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Politique de confidentialité

1. Qui est responsable du traitement des données ?

Le responsable du traitement des données du présent site internet est son éditeur, Frédéric Rouffet.

2. Quelles données sont collectées, et pourquoi

Pseudo, e-mail
- Quand : à la création du compte
- Pourquoi : permettre la connexion et l'accès aux espaces réservés
- Base légale : exécution du service demandé

Nom, e-mail, message
- Quand : via le formulaire de contact
- Pourquoi : répondre à la demande
- Base légale : intérêt légitime (répondre à un message reçu)

Pseudo (déjà associé au compte)
- Quand : lors d'une proposition d'attestation RHÉA
- Pourquoi : identifier le collaborateur à l'origine de la proposition
- Base légale : exécution du service demandé

3. Durée de conservation

Les données d'un compte sont conservées tant qu'il reste actif. Un compte inactif depuis plus d’un an pourra être supprimé sur simple demande, ou à l’initiative de l’éditeur du site après une période d'inactivité de deux ans. Le cas échéant, un mail sera envoyé afin de prévenir de la suppression à venir afin de pouvoir s’y opposer.

4. Qui a accès à ces données

Ces données ne sont accessibles qu'au seul administrateur du site. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni partagées avec un tiers à des fins commerciales. L'hébergeur du site (voir Mentions légales ci-dessus) y a un accès technique nécessaire au fonctionnement du service, dans les conditions prévues par son propre contrat d'hébergement.

5. Les droits du visiteur sur les données du site

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Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

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